TERRES DE GRES - Permis de construire et DP

Active
980334411 Société civile d'exploitation agricole Créée le 09/10/2023

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de TERRES DE GRES

TERRES DE GRES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fresnicourt-le-Dolmen.

Profil et organisation

TERRES DE GRES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 62150 à Fresnicourt-le-Dolmen.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TERRES DE GRES
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
09/10/2023

Siège social

Permis de construire et DP de TERRES DE GRES

Activité d’urbanisme de TERRES DE GRES

TERRES DE GRES compte 1 autorisation recensée sur la période 04/03/2024 - 04/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TERRES DE GRES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/03/2024 - 04/03/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TERRES DE GRES

1 autorisation sur la période 04/03/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Fresnicourt-le-Dolmen.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRES DE GRES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de TERRES DE GRES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à TERRES DE GRES

Sources des informations sur TERRES DE GRES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TERRES DE GRES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRES DE GRES ?
TERRES DE GRES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRES DE GRES ?
Le profil de TERRES DE GRES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRES DE GRES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRES DE GRES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRES DE GRES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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