TERREBRUNE - Permis de construire et DP

Active
419492301 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/07/1998

Infos clés

Secteur

Industrie

Activité - Code NAF

NAF 11.02B - Vinification

Siège

Var (83)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de TERREBRUNE

TERREBRUNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ollioules.

Profil et organisation

TERREBRUNE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 83190 à Ollioules.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TERREBRUNE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 11.02B - Vinification
SIRET du siège
Date de création
01/07/1998
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de TERREBRUNE

Activité d’urbanisme de TERREBRUNE

TERREBRUNE compte 1 autorisation recensée sur la période 18/05/2015 - 18/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TERREBRUNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/05/2015 - 18/05/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TERREBRUNE

1 autorisation sur la période 18/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Ollioules.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERREBRUNE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
724 Chemin De La Tourelle La Pavise, Ollioules (83190) PC Locaux BX36 15 589 m² 152 m² 2015/05/18

Répartition géographique des autorisations de TERREBRUNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à TERREBRUNE

Sources des informations sur TERREBRUNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TERREBRUNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERREBRUNE ?
TERREBRUNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERREBRUNE ?
Le profil de TERREBRUNE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERREBRUNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERREBRUNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERREBRUNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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