TERRE FORT - Permis de construire et DP

Active
904544889 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 19/10/2021

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de TERRE FORT

TERRE FORT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pompignan.

Profil et organisation

TERRE FORT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 31000 à TOULOUSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TERRE FORT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
19/10/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de TERRE FORT

Activité d’urbanisme de TERRE FORT

TERRE FORT compte 2 autorisations recensées sur la période 02/06/2021 - 21/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TERRE FORT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/06/2021 - 21/07/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TERRE FORT

2 autorisations sur la période 02/06/2021 - 21/07/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Pompignan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRE FORT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Terre-Fort Marcrolot 2, Pompignan (82170) PC Logement 0E558 351 m² 180 m² 2021/07/21
Terre-Fort Macrolot 1, Pompignan (82170) PC Logement 0E558 379 m² 180 m² 2021/06/02

Répartition géographique des autorisations de TERRE FORT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à TERRE FORT

Sources des informations sur TERRE FORT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TERRE FORT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRE FORT ?
TERRE FORT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRE FORT ?
Le profil de TERRE FORT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRE FORT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRE FORT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRE FORT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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