2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
TERRE ET LAC est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2026 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Cormoz.
TERRE ET LAC est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69002 à LYON.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TERRE ET LAC compte 6 autorisations recensées sur la période 19/09/2022 - 01/05/2026, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRE ET LAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 19/09/2022 - 01/05/2026, réparties dans 6 communes, principalement à Cormoz.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRE ET LAC dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Reisses, Cormoz (01560) | DP Locaux | ZH196 | 30 754 m² | 11 m² | 2023/01/07 |
1 à 1 sur 1 autorisations
6 communes - 6 départements - 3 régions
Cormoz
1 autorisation
Fragnes-La Loyère
1 autorisation
Prémilhat
1 autorisation
Puimoisson
1 autorisation
Saint-Pierre-de-Chandieu
1 autorisation
Saint-Rambert-d'Albon
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
