basedespermis.fr

TERRE ET LAC - Permis de construire et DP

Active
518399548 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 18/11/2009

Infos clés

Secteur

Architecture et ingénierie

Activité - Code NAF

NAF 71.12B - Ingénierie, études techniques

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de TERRE ET LAC

TERRE ET LAC est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2026 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Cormoz.

Profil et organisation

TERRE ET LAC est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69002 à LYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TERRE ET LAC
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 71.12B - Ingénierie, études techniques
SIRET du siège
Date de création
18/11/2009
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de TERRE ET LAC

Activité d’urbanisme de TERRE ET LAC

TERRE ET LAC compte 6 autorisations recensées sur la période 19/09/2022 - 01/05/2026, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TERRE ET LAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

19/09/2022 - 01/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de TERRE ET LAC

6 autorisations sur la période 19/09/2022 - 01/05/2026, réparties dans 6 communes, principalement à Cormoz.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRE ET LAC dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

3 autorisations

Années

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de TERRE ET LAC

6 communes - 6 départements - 3 régions

Communes les plus représentées

Cormoz

1 autorisation

Fragnes-La Loyère

1 autorisation

Prémilhat

1 autorisation

Puimoisson

1 autorisation

Saint-Pierre-de-Chandieu

1 autorisation

Saint-Rambert-d'Albon

1 autorisation

Demandeurs comparables à TERRE ET LAC

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

SOC EQUIPEMENT DU RHONE ET DE LYON
SIREN 957508088
Même département de siège
79 autorisations 28 PC 5 PA 46 PD
UNITE
SIREN 332346709
Même département de siège
52 autorisations 52 PC
QUADRI-BAT
SIREN 402649990
Même département de siège
16 autorisations 14 PC 2 PD
CORFU SOLAIRE
SIREN 838577708
Même département de siège
13 autorisations 13 PC
SOLARHONA
SIREN 907567184
Même département de siège
11 autorisations 11 PC
METROPOLE DE LYON AMENAGEMENT CONSTRUCTION
SIREN 979892270
Même département de siège
8 autorisations 5 PC 3 PD

Sources des informations sur TERRE ET LAC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TERRE ET LAC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRE ET LAC ?
TERRE ET LAC est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRE ET LAC ?
Le profil de TERRE ET LAC recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRE ET LAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRE ET LAC concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRE ET LAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
Tous les guides