2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 43.99C - Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
TERRE DU GARD est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Nîmes.
TERRE DU GARD est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 30210 à Remoulins.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TERRE DU GARD compte 4 autorisations recensées sur la période 30/10/2013 - 20/08/2021, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRE DU GARD, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 12/12/2013 - 20/08/2021, réparties dans 3 communes, principalement à Nîmes. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRE DU GARD dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Pouzilhac (30210) | PC Locaux | AM14 | 15 055 m² | 723 m² | 2021/08/20 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 136 Rue Jean Aubert Zac De Grezan, Nîmes (30900) | PC Locaux | CS142, CS143 | 6 980 m² | 345 m² | 2014/11/18 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 66 Avenu Du General Leclerc, Villeneuve-lès-Avignon (30400) | PC Logement | CP215 | 594 m² | 122 m² | 2013/12/12 |
1 autorisation sur la période 30/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Rochefort-du-Gard. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem De La Filature, Rochefort-du-Gard (30650) | PA | BE67, BE66 | — | 2013/10/30 |
4 communes - 1 département - 1 région
Nîmes
1 autorisation
Pouzilhac
1 autorisation
Rochefort-du-Gard
1 autorisation
Villeneuve-lès-Avignon
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
