2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
4
TERRE BLEUE ROUSSILLON est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Bize-Minervois.
TERRE BLEUE ROUSSILLON est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 66380 à Pia.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TERRE BLEUE ROUSSILLON compte 4 autorisations recensées sur la période 30/05/2013 - 14/04/2016, dans 4 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRE BLEUE ROUSSILLON, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 30/05/2013 - 14/04/2016, réparties dans 4 communes, principalement à Bize-Minervois.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Cami De Sahorle, Vinça (66320) | PA | AH67, AH68 | — | 2014/11/18 |
| Chem Saint-Michel, Bize-Minervois (11120) | PA | A1527, A1524 | 19 173 m² | 2014/05/14 |
1 à 2 sur 2 autorisations
4 communes - 2 départements - 1 région
Bize-Minervois
1 autorisation
Lézignan-Corbières
1 autorisation
Pia
1 autorisation
Vinça
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
