2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
9
TERRA VILLA est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 9 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Marssac-sur-Tarn.
TERRA VILLA est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 31180 à Rouffiac-Tolosan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TERRA VILLA compte 9 autorisations recensées sur la période 25/03/2014 - 20/09/2022, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRA VILLA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 25/03/2014 - 20/09/2022, réparties dans 4 communes, principalement à Marssac-sur-Tarn.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRA VILLA dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ch Des Garrosses Les Jardins De Riverolles Lot N_17, Rouffiac-Tolosan (31180) | PC Logement | AP7 | 1 000 m² | 217 m² | 2017/09/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 communes - 2 départements - 1 région
Marssac-sur-Tarn
6 autorisations
Rouffiac-Tolosan
1 autorisation
Saint-Jean
1 autorisation
Seysses
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
