Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Glorenhag, Zillisheim (68720) | PA | 1775, 1774 | — | 2013/11/22 |
TERRA NOVA - Permis d'aménager
Active
792429953
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 23/10/2012
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de TERRA NOVA
TERRA NOVA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Zillisheim.
Profil et organisation
TERRA NOVA est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 68100 à Mulhouse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- TERRA NOVA
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 23/10/2012
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de TERRA NOVA
Activité d’urbanisme de TERRA NOVA
TERRA NOVA compte 1 autorisation recensée sur la période 22/11/2013 - 22/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRA NOVA, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
22/11/2013 - 22/11/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de TERRA NOVA
1 autorisation sur la période 22/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Zillisheim.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de TERRA NOVA
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à TERRA NOVA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
AMENAGEMENT 3F
SIREN 750157356
Même département de siège
52 autorisations
3 PC
31 PA
18 PD
FONCIERE DES TROIS FRONTIERES
SIREN 478181373
Même département de siège
30 autorisations
27 PC
3 PA
CYRIMMO
SIREN 492260955
Même département de siège
22 autorisations
6 PC
13 PA
3 PD
TANZI SARL
SIREN 447510066
Même département de siège
15 autorisations
15 PC
COMPAGNIE IMMOBILIERE VENDOME
SIREN 423764505
Même département de siège
14 autorisations
14 PC
GL DEVELOPPEMENT
SIREN 493919948
Même département de siège
8 autorisations
6 PC
1 PA
1 PD
Sources des informations sur TERRA NOVA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur TERRA NOVA
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRA NOVA ?
TERRA NOVA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRA NOVA ?
Le profil de TERRA NOVA recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRA NOVA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRA NOVA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRA NOVA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable