TERAS METHANISATION - Permis de construire et DP

Cessée
520971474 SAS, société par actions simplifiée Créée le 01/03/2010

Infos clés

Secteur

Énergie

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de TERAS METHANISATION

TERAS METHANISATION est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mauléon.

Profil et organisation

TERAS METHANISATION est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 49000 à Angers.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
TERAS METHANISATION
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
01/03/2010

Siège social

Permis de construire et DP de TERAS METHANISATION

Activité d’urbanisme de TERAS METHANISATION

TERAS METHANISATION compte 1 autorisation recensée sur la période 23/06/2014 - 23/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TERAS METHANISATION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/06/2014 - 23/06/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TERAS METHANISATION

1 autorisation sur la période 23/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Mauléon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERAS METHANISATION dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de TERAS METHANISATION

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à TERAS METHANISATION

Sources des informations sur TERAS METHANISATION

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TERAS METHANISATION

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERAS METHANISATION ?
TERAS METHANISATION est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERAS METHANISATION ?
Le profil de TERAS METHANISATION recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERAS METHANISATION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERAS METHANISATION concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERAS METHANISATION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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