2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
TENNIS CLUB VRIGNE AUX BOIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vrigne aux Bois.
TENNIS CLUB VRIGNE AUX BOIS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 08330 à Vrigne aux Bois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TENNIS CLUB VRIGNE AUX BOIS compte 1 autorisation recensée sur la période 21/11/2014 - 21/11/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TENNIS CLUB VRIGNE AUX BOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 21/11/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Vrigne aux Bois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TENNIS CLUB VRIGNE AUX BOIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 496 Rue Des Cubilots, Vrigne aux Bois (08350) | PC Locaux | ZH394, ZH395 | 3 074 m² | 655 m² | 2014/11/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
