Présentation détaillée de TENNIS CLUB BUXY ET DU SUD COTE CHALONNAISE
TENNIS CLUB BUXY ET DU SUD COTE CHALONNAISE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Buxy.
Profil et organisation
TENNIS CLUB BUXY ET DU SUD COTE CHALONNAISE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 71390 à Buxy.
Permis de construire et DP de TENNIS CLUB BUXY ET DU SUD COTE CHALONNAISE
Activité d’urbanisme de TENNIS CLUB BUXY ET DU SUD COTE CHALONNAISE
TENNIS CLUB BUXY ET DU SUD COTE CHALONNAISE compte 1
autorisation recensée
sur la période 26/09/2017 - 26/09/2017,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TENNIS CLUB BUXY ET DU SUD COTE CHALONNAISE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
26/09/2017 - 26/09/2017
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de TENNIS CLUB BUXY ET DU SUD COTE CHALONNAISE
1 autorisation sur la période 26/09/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Buxy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TENNIS CLUB BUXY ET DU SUD COTE CHALONNAISE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à TENNIS CLUB BUXY ET DU SUD COTE CHALONNAISE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur TENNIS CLUB BUXY ET DU SUD COTE CHALONNAISE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur TENNIS CLUB BUXY ET DU SUD COTE CHALONNAISE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TENNIS CLUB BUXY ET DU SUD COTE CHALONNAISE ?
TENNIS CLUB BUXY ET DU SUD COTE CHALONNAISE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TENNIS CLUB BUXY ET DU SUD COTE CHALONNAISE ?
Le profil de TENNIS CLUB BUXY ET DU SUD COTE CHALONNAISE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TENNIS CLUB BUXY ET DU SUD COTE CHALONNAISE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TENNIS CLUB BUXY ET DU SUD COTE CHALONNAISE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TENNIS CLUB BUXY ET DU SUD COTE CHALONNAISE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.