TENNIS CLUB BUXY ET DU SUD COTE CHALONNAISE - Permis de construire et DP

Active
495047623 Association déclarée PME Créée le 01/02/2007

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de TENNIS CLUB BUXY ET DU SUD COTE CHALONNAISE

TENNIS CLUB BUXY ET DU SUD COTE CHALONNAISE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Buxy.

Profil et organisation

TENNIS CLUB BUXY ET DU SUD COTE CHALONNAISE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 71390 à Buxy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TENNIS CLUB BUXY ET DU SUD COTE CHALONNAISE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
SIRET du siège
Date de création
01/02/2007
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de TENNIS CLUB BUXY ET DU SUD COTE CHALONNAISE

Activité d’urbanisme de TENNIS CLUB BUXY ET DU SUD COTE CHALONNAISE

TENNIS CLUB BUXY ET DU SUD COTE CHALONNAISE compte 1 autorisation recensée sur la période 26/09/2017 - 26/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TENNIS CLUB BUXY ET DU SUD COTE CHALONNAISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

26/09/2017 - 26/09/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TENNIS CLUB BUXY ET DU SUD COTE CHALONNAISE

1 autorisation sur la période 26/09/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Buxy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TENNIS CLUB BUXY ET DU SUD COTE CHALONNAISE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Raveaux, Buxy (71390) PC Locaux AI171 33 559 m² 40 m² 2017/09/26

Répartition géographique des autorisations de TENNIS CLUB BUXY ET DU SUD COTE CHALONNAISE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à TENNIS CLUB BUXY ET DU SUD COTE CHALONNAISE

Sources des informations sur TENNIS CLUB BUXY ET DU SUD COTE CHALONNAISE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TENNIS CLUB BUXY ET DU SUD COTE CHALONNAISE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TENNIS CLUB BUXY ET DU SUD COTE CHALONNAISE ?
TENNIS CLUB BUXY ET DU SUD COTE CHALONNAISE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TENNIS CLUB BUXY ET DU SUD COTE CHALONNAISE ?
Le profil de TENNIS CLUB BUXY ET DU SUD COTE CHALONNAISE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TENNIS CLUB BUXY ET DU SUD COTE CHALONNAISE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TENNIS CLUB BUXY ET DU SUD COTE CHALONNAISE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TENNIS CLUB BUXY ET DU SUD COTE CHALONNAISE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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