TASSIN 47 DEPERET - Permis de construire et DP

Active
907679351 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 04/11/2021

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de TASSIN 47 DEPERET

TASSIN 47 DEPERET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tassin-la-Demi-Lune.

Profil et organisation

TASSIN 47 DEPERET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69290 à Craponne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TASSIN 47 DEPERET
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
04/11/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de TASSIN 47 DEPERET

Activité d’urbanisme de TASSIN 47 DEPERET

TASSIN 47 DEPERET compte 1 autorisation recensée sur la période 31/05/2024 - 31/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TASSIN 47 DEPERET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

31/05/2024 - 31/05/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TASSIN 47 DEPERET

1 autorisation sur la période 31/05/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Tassin-la-Demi-Lune.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TASSIN 47 DEPERET dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de TASSIN 47 DEPERET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à TASSIN 47 DEPERET

Sources des informations sur TASSIN 47 DEPERET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TASSIN 47 DEPERET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TASSIN 47 DEPERET ?
TASSIN 47 DEPERET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TASSIN 47 DEPERET ?
Le profil de TASSIN 47 DEPERET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TASSIN 47 DEPERET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TASSIN 47 DEPERET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TASSIN 47 DEPERET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides