TASCAN - Permis de construire et DP

Cessée
448435594 Société civile immobilière Créée le 01/05/2003

Infos clés

Présentation détaillée de TASCAN

TASCAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Dourgne.

Profil et organisation

TASCAN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 81580 à SOUAL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
TASCAN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/05/2003

Siège social

Permis de construire et DP de TASCAN

Activité d’urbanisme de TASCAN

TASCAN compte 2 autorisations recensées sur la période 22/03/2016 - 10/06/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TASCAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/03/2016 - 10/06/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de TASCAN

2 autorisations sur la période 22/03/2016 - 10/06/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Dourgne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TASCAN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
43 Av De Castres, Soual (81580) PC Locaux AB42, AB43 532 m² 95 m² 2016/06/10
16 Av Dom Romain Banquet, Dourgne (81110) PC Locaux B1197, B1198 2 499 m² 285 m² 2016/03/22

Répartition géographique des autorisations de TASCAN

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à TASCAN

Sources des informations sur TASCAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TASCAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TASCAN ?
TASCAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TASCAN ?
Le profil de TASCAN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TASCAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TASCAN concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TASCAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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