Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Colon, Busque (81300) | PA | ZA76 | — | 2013/07/04 |
TARN AMENAGEMENTS - Permis d'aménager
Active
451178826
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 05/12/2003
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de TARN AMENAGEMENTS
TARN AMENAGEMENTS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Busque.
Profil et organisation
TARN AMENAGEMENTS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 31300 à Toulouse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- TARN AMENAGEMENTS
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 05/12/2003
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de TARN AMENAGEMENTS
Activité d’urbanisme de TARN AMENAGEMENTS
TARN AMENAGEMENTS compte 1 autorisation recensée sur la période 04/07/2013 - 04/07/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour TARN AMENAGEMENTS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
04/07/2013 - 04/07/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de TARN AMENAGEMENTS
1 autorisation sur la période 04/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Busque.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de TARN AMENAGEMENTS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à TARN AMENAGEMENTS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
NOVILIS PROMOTION
SIREN 751894569
Même département de siège
23 autorisations
12 PC
11 PA
GROUPE PROMOTION
SIREN 878603323
Même département de siège
20 autorisations
19 PC
1 PA
DELCOBAT
SIREN 797670346
Même département de siège
16 autorisations
9 PC
7 PA
F G 4
SIREN 791210479
Même département de siège
15 autorisations
7 PC
5 PA
3 PD
SARL SUDLOTI
SIREN 791311459
Même département de siège
15 autorisations
1 PC
12 PA
2 PD
IMMO EXPANSION
SIREN 454053380
Même département de siège
13 autorisations
9 PC
2 PA
2 PD
Sources des informations sur TARN AMENAGEMENTS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur TARN AMENAGEMENTS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TARN AMENAGEMENTS ?
TARN AMENAGEMENTS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TARN AMENAGEMENTS ?
Le profil de TARN AMENAGEMENTS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TARN AMENAGEMENTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TARN AMENAGEMENTS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TARN AMENAGEMENTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable