SYSTEME PLAQUE MINERALOGIQUE - S.P.M. - Permis de construire et DP

Active
423706142 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 26/05/1999

Infos clés

Secteur

Industrie

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SYSTEME PLAQUE MINERALOGIQUE - S.P.M.

SYSTEME PLAQUE MINERALOGIQUE - S.P.M. est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bourg-en-Bresse.

Profil et organisation

SYSTEME PLAQUE MINERALOGIQUE - S.P.M. est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01000 à BOURG-EN-BRESSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYSTEME PLAQUE MINERALOGIQUE - S.P.M.
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 29.32Z - Fabrication d'autres équipements automobiles
SIRET du siège
Date de création
26/05/1999
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SYSTEME PLAQUE MINERALOGIQUE - S.P.M.

Activité d’urbanisme de SYSTEME PLAQUE MINERALOGIQUE - S.P.M.

SYSTEME PLAQUE MINERALOGIQUE - S.P.M. compte 2 autorisations recensées sur la période 01/07/2014 - 24/04/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYSTEME PLAQUE MINERALOGIQUE - S.P.M., permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/07/2014 - 24/04/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SYSTEME PLAQUE MINERALOGIQUE - S.P.M.

2 autorisations sur la période 01/07/2014 - 24/04/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Bourg-en-Bresse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYSTEME PLAQUE MINERALOGIQUE - S.P.M. dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
190 Avenue De Parme, Bourg-en-Bresse (01000) PC Locaux BS205 10 000 m² 813 m² 2015/04/24
Les Poches, Megève (74120) PC Logement AT63, AT64 309 m² 2014/07/01

Répartition géographique des autorisations de SYSTEME PLAQUE MINERALOGIQUE - S.P.M.

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SYSTEME PLAQUE MINERALOGIQUE - S.P.M.

Sources des informations sur SYSTEME PLAQUE MINERALOGIQUE - S.P.M.

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYSTEME PLAQUE MINERALOGIQUE - S.P.M.

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYSTEME PLAQUE MINERALOGIQUE - S.P.M. ?
SYSTEME PLAQUE MINERALOGIQUE - S.P.M. est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYSTEME PLAQUE MINERALOGIQUE - S.P.M. ?
Le profil de SYSTEME PLAQUE MINERALOGIQUE - S.P.M. recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYSTEME PLAQUE MINERALOGIQUE - S.P.M. apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYSTEME PLAQUE MINERALOGIQUE - S.P.M. concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYSTEME PLAQUE MINERALOGIQUE - S.P.M. signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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