SYNDICAT VIENNE COMBADE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SYNDICAT VIENNE COMBADE
SYNDICAT VIENNE COMBADE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Moissannes.
Profil et organisation
SYNDICAT VIENNE COMBADE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 87400 à ST-LEONARD-DE-NOBLAT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT VIENNE COMBADE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
- SIRET du siège
- Date de création
- 29/06/2006
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SYNDICAT VIENNE COMBADE
Activité d’urbanisme de SYNDICAT VIENNE COMBADE
SYNDICAT VIENNE COMBADE compte 2 autorisations recensées sur la période 29/05/2013 - 24/06/2013, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT VIENNE COMBADE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYNDICAT VIENNE COMBADE
2 autorisations sur la période 29/05/2013 - 24/06/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Moissannes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT VIENNE COMBADE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Moissannes (87400) | PC Locaux | B877A | 2 535 m² | 25 m² | 2013/06/24 |
| La Moulade, Saint-Léonard-de-Noblat (87400) | PC Locaux | B1213 | 1 618 m² | 42 m² | 2013/05/29 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT VIENNE COMBADE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT VIENNE COMBADE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT VIENNE COMBADE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.