SYNDICAT MIXTE STATION ROUBION LES BUISS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
250602034 Syndicat mixte ouvert PME Créée le 26/12/2000

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE STATION ROUBION LES BUISS

SYNDICAT MIXTE STATION ROUBION LES BUISS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Roubion.

Profil et organisation

SYNDICAT MIXTE STATION ROUBION LES BUISS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 06420 à ROUBION.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYNDICAT MIXTE STATION ROUBION LES BUISS
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 93.11Z - Gestion d'installations sportives
SIRET du siège
Date de création
26/12/2000
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SYNDICAT MIXTE STATION ROUBION LES BUISS

Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE STATION ROUBION LES BUISS

SYNDICAT MIXTE STATION ROUBION LES BUISS compte 2 autorisations recensées sur la période 11/08/2017 - 11/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE STATION ROUBION LES BUISS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/08/2017 - 11/08/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE STATION ROUBION LES BUISS

1 autorisation sur la période 11/08/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Roubion. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE STATION ROUBION LES BUISS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Buisses, Roubion (06420) PC Locaux G108, F284 26 m² 2017/08/11

Permis d'aménager de SYNDICAT MIXTE STATION ROUBION LES BUISS

1 autorisation sur la période 11/08/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Roubion. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Les Buisses, Roubion (06420) PA G307 2017/08/11

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE STATION ROUBION LES BUISS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE STATION ROUBION LES BUISS

Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE STATION ROUBION LES BUISS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE STATION ROUBION LES BUISS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE STATION ROUBION LES BUISS ?
SYNDICAT MIXTE STATION ROUBION LES BUISS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE STATION ROUBION LES BUISS ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE STATION ROUBION LES BUISS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE STATION ROUBION LES BUISS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE STATION ROUBION LES BUISS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE STATION ROUBION LES BUISS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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