SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE
SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Gif-sur-Yvette.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 91140 à VILLEBON-SUR-YVETTE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 37.00Z - Collecte et traitement des eaux usées
- SIRET du siège
- Sigle
- SIAHVY
- Date de création
- 01/01/1980
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE
SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE compte 2 autorisations recensées sur la période 15/02/2013 - 13/10/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE
1 autorisation sur la période 13/10/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Gometz-la-Ville. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Janvry La Vigne A Perron, Gometz-la-Ville (91400) | PC Locaux | D679, D716 | 4 745 m² | 82 m² | 2014/10/13 |
Permis d'aménager de SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE
1 autorisation sur la période 15/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Gif-sur-Yvette. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Bsnde Retenue De La Merant, Gif-sur-Yvette (91190) | PA | CH84, CH107 | — | 2013/02/15 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.