2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
SYNDICAT MIXTE DU SUD EST DU MORBIHAN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Sarzeau.
SYNDICAT MIXTE DU SUD EST DU MORBIHAN est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 56000 à Vannes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE DU SUD EST DU MORBIHAN compte 3 autorisations recensées sur la période 09/07/2018 - 16/09/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DU SUD EST DU MORBIHAN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/04/2021 - 16/09/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Sarzeau. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DU SUD EST DU MORBIHAN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 19 Rue Stanislas Dupuy De Lom, Vannes (56000) | PC Locaux | BK284 | 33 550 m² | 1 982 m² | 2021/04/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 09/07/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Sarzeau. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De La Foret Ducale, Sarzeau (56370) | PD | YI128 | — | 2018/07/09 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
