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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
SYNDICAT MIXTE DU GRAND TOULOIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Colombey-les-Belles.
SYNDICAT MIXTE DU GRAND TOULOIS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 54200 à Écrouves.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE DU GRAND TOULOIS compte 1 autorisation recensée sur la période 13/05/2025 - 13/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DU GRAND TOULOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 13/05/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Colombey-les-Belles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DU GRAND TOULOIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Chemin Du Clesson, Colombey-les-Belles (54170) | PC Locaux | ZI325, ZI329 | 7 946 m² | 1 750 m² | 2025/05/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
