2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
16
SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE est associé à 16 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 16 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 14 communes, principalement Morangis.
SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 91140 à Villejust.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE compte 16 autorisations recensées sur la période 20/02/2013 - 28/07/2026, dans 14 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
16 autorisations sur la période 20/02/2013 - 28/07/2026, réparties dans 14 communes, principalement à Morangis.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 25 Rue Phileas Collardeau, Bondy (93140) | PC Logement | AG172 | 375 m² | 90 m² | 2018/07/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
14 communes - 8 départements - 6 régions
Morangis
2 autorisations
Saint-Jean-d'Illac
2 autorisations
Alès
1 autorisation
Bondy
1 autorisation
Castillon-la-Bataille
1 autorisation
Givors
1 autorisation
Le Barp
1 autorisation
Loupiac-de-la-Réole
1 autorisation
Pont-Audemer
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
