Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE
SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Villejust.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 91140 à Villejust.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE
SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE compte 3
autorisations recensées
sur la période 10/01/2023 - 30/05/2024,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
3
Période couverte
10/01/2023 - 30/05/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE
3 autorisations sur la période 10/01/2023 - 30/05/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Villejust.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE ?
SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.