SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE - Permis de construire et DP

Active
200062321 Syndicat mixte fermé PME Créée le 01/06/2016

Infos clés

Siège

Essonne (91)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE

SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Villejust.

Profil et organisation

SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 91140 à VILLEJUST.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 38.11Z - Collecte des déchets non dangereux
SIRET du siège
Sigle
SIOM
Date de création
01/06/2016
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE

Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE

SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE compte 3 autorisations recensées sur la période 10/01/2023 - 30/05/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

10/01/2023 - 30/05/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE

3 autorisations sur la période 10/01/2023 - 30/05/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Villejust.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Villejust (91140) PC Locaux 124 m² 2024/05/30
2 Avenue Des Deux Lacs, Villejust (91140) DP Locaux AH26 23 549 m² 20 m² 2023/08/20
Chemin Technique Les Trois Mares - Zac Qep, Saclay (91400) PC Locaux ZW44 6 601 m² 1 124 m² 2023/01/10

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE

Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE ?
SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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