2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
9
SYNDICAT MIXTE DE TRAITEMENT DE TRI DE RECYCLAGE D'ELIMINATION DES DECHETS OUEST D'ARMOR est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 9 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Pluzunet.
SYNDICAT MIXTE DE TRAITEMENT DE TRI DE RECYCLAGE D'ELIMINATION DES DECHETS OUEST D'ARMOR est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 22140 à Pluzunet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE DE TRAITEMENT DE TRI DE RECYCLAGE D'ELIMINATION DES DECHETS OUEST D'ARMOR compte 9 autorisations recensées sur la période 06/04/2015 - 23/01/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DE TRAITEMENT DE TRI DE RECYCLAGE D'ELIMINATION DES DECHETS OUEST D'ARMOR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 06/04/2015 - 23/01/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Pluzunet.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DE TRAITEMENT DE TRI DE RECYCLAGE D'ELIMINATION DES DECHETS OUEST D'ARMOR dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Site Du Quelven Valorys, Pluzunet (22140) | PC Locaux | B931, B913 | 24 245 m² | 449 m² | 2017/06/28 |
| Site Du Quelven Valorys, Pluzunet (22140) | PC Locaux | A1230 | 52 479 m² | 162 m² | 2017/06/28 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
