Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE DE PRODUCTION D'EAU POTABLE DE MEDOUS
SYNDICAT MIXTE DE PRODUCTION D'EAU POTABLE DE MEDOUS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Asté.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE DE PRODUCTION D'EAU POTABLE DE MEDOUS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 65200 à Bagnères-de-Bigorre.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYNDICAT MIXTE DE PRODUCTION D'EAU POTABLE DE MEDOUS
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DE PRODUCTION D'EAU POTABLE DE MEDOUS
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE DE PRODUCTION D'EAU POTABLE DE MEDOUS
SYNDICAT MIXTE DE PRODUCTION D'EAU POTABLE DE MEDOUS compte 1
autorisation recensée
sur la période 27/06/2025 - 27/06/2025,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DE PRODUCTION D'EAU POTABLE DE MEDOUS, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/06/2025 - 27/06/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DE PRODUCTION D'EAU POTABLE DE MEDOUS
1 autorisation sur la période 27/06/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Asté.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DE PRODUCTION D'EAU POTABLE DE MEDOUS dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE DE PRODUCTION D'EAU POTABLE DE MEDOUS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE DE PRODUCTION D'EAU POTABLE DE MEDOUS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE DE PRODUCTION D'EAU POTABLE DE MEDOUS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE DE PRODUCTION D'EAU POTABLE DE MEDOUS ?
SYNDICAT MIXTE DE PRODUCTION D'EAU POTABLE DE MEDOUS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE DE PRODUCTION D'EAU POTABLE DE MEDOUS ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE DE PRODUCTION D'EAU POTABLE DE MEDOUS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE DE PRODUCTION D'EAU POTABLE DE MEDOUS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE DE PRODUCTION D'EAU POTABLE DE MEDOUS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE DE PRODUCTION D'EAU POTABLE DE MEDOUS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.