2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
Siège
Permis de construire et DP
3
SYNDICAT MIXTE D ELIMINATION DES DECHETS DE L ARRONDISSEMENT DE ROUEN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Le Grand-Quevilly.
SYNDICAT MIXTE D ELIMINATION DES DECHETS DE L ARRONDISSEMENT DE ROUEN est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 76000 à Rouen.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE D ELIMINATION DES DECHETS DE L ARRONDISSEMENT DE ROUEN compte 3 autorisations recensées sur la période 14/08/2024 - 08/12/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE D ELIMINATION DES DECHETS DE L ARRONDISSEMENT DE ROUEN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 14/08/2024 - 08/12/2025, réparties dans 3 communes, principalement au Grand-Quevilly.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE D ELIMINATION DES DECHETS DE L ARRONDISSEMENT DE ROUEN dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zone Industrielle Louis De, Rouxmesnil-Bouteilles (76370) | DP Locaux | AE254 | 13 917 m² | 11 m² | 2024/10/14 |
| 40 Boulevard De Stalingrad, Le Grand-Quevilly (76120) | DP Locaux | AB74 | 84 660 m² | 15 m² | 2024/08/14 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Le Grand-Quevilly
1 autorisation
Rouxmesnil-Bouteilles
1 autorisation
Saint-Jean-du-Cardonnay
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
