Autorisations en 2025
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 35 Rue De Paris, Verrières-le-Buisson (91370) | PD | AV294 | 484 m² | 2025/04/28 |
SYNDICAT MIXTE ASSAINISSEMENT VALLEE DE LA BIEVRE - Permis de démolir
Active
259100170
Syndicat mixte fermé
PME
Créée le 01/01/1980
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de démolir
3
Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE ASSAINISSEMENT VALLEE DE LA BIEVRE
SYNDICAT MIXTE ASSAINISSEMENT VALLEE DE LA BIEVRE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2025 et 2026 : 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Bièvres.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE ASSAINISSEMENT VALLEE DE LA BIEVRE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 91370 à Verrières-le-Buisson.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT MIXTE ASSAINISSEMENT VALLEE DE LA BIEVRE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
- Section NAF
- O - Administration publique
- SIRET du siège
- Sigle
- SIAVB
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de démolir de SYNDICAT MIXTE ASSAINISSEMENT VALLEE DE LA BIEVRE
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE ASSAINISSEMENT VALLEE DE LA BIEVRE
SYNDICAT MIXTE ASSAINISSEMENT VALLEE DE LA BIEVRE compte 3 autorisations recensées sur la période 28/04/2025 - 25/08/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE ASSAINISSEMENT VALLEE DE LA BIEVRE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
3
Période couverte
28/04/2025 - 25/08/2026
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
3 communes
Permis de démolir de SYNDICAT MIXTE ASSAINISSEMENT VALLEE DE LA BIEVRE
3 autorisations sur la période 28/04/2025 - 25/08/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Bièvres.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE ASSAINISSEMENT VALLEE DE LA BIEVRE
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE ASSAINISSEMENT VALLEE DE LA BIEVRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ECOLE POLYTECHNIQUE
SIREN 199115684
Même secteur et même département
27 autorisations
25 PC
2 PD
CA GRAND PARIS SUD SEINE ESSONNE SENART
SIREN 200059228
Même secteur et même département
26 autorisations
16 PC
5 PA
5 PD
INSTITUT MINES-TELECOM
SIREN 180092025
Même secteur et même département
24 autorisations
22 PC
2 PA
CA COEUR D'ESSONNE AGGLOMERATION
SIREN 200057859
Même secteur et même département
23 autorisations
15 PC
4 PA
4 PD
OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES
SIREN 775722879
Même secteur et même département
21 autorisations
19 PC
2 PD
ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE PARIS-SACLAY
SIREN 818051203
Même secteur et même département
19 autorisations
6 PC
5 PA
8 PD
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE ASSAINISSEMENT VALLEE DE LA BIEVRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE ASSAINISSEMENT VALLEE DE LA BIEVRE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE ASSAINISSEMENT VALLEE DE LA BIEVRE ?
SYNDICAT MIXTE ASSAINISSEMENT VALLEE DE LA BIEVRE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE ASSAINISSEMENT VALLEE DE LA BIEVRE ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE ASSAINISSEMENT VALLEE DE LA BIEVRE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE ASSAINISSEMENT VALLEE DE LA BIEVRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE ASSAINISSEMENT VALLEE DE LA BIEVRE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE ASSAINISSEMENT VALLEE DE LA BIEVRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable