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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
SYNDICAT MIXTE A VOCATION SPORTIVE ET EDUCATIVE DE LA REGION D'OUCQUES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Oucques La Nouvelle.
SYNDICAT MIXTE A VOCATION SPORTIVE ET EDUCATIVE DE LA REGION D'OUCQUES est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 41290 à Oucques La Nouvelle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE A VOCATION SPORTIVE ET EDUCATIVE DE LA REGION D'OUCQUES compte 1 autorisation recensée sur la période 27/11/2023 - 27/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE A VOCATION SPORTIVE ET EDUCATIVE DE LA REGION D'OUCQUES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 27/11/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Oucques La Nouvelle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE A VOCATION SPORTIVE ET EDUCATIVE DE LA REGION D'OUCQUES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 44 Rue De Beaugency, Oucques La Nouvelle (41290) | PC Locaux | AB18, AB17 | 40 472 m² | 1 904 m² | 2023/11/27 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
