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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
SYNDICAT MIXTE A VOCATION MULTIPLE A LA CARTE DE CHAMPAGNAC DE BELAIR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brantôme en Périgord.
SYNDICAT MIXTE A VOCATION MULTIPLE A LA CARTE DE CHAMPAGNAC DE BELAIR est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 24530 à Champagnac-de-Belair.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE A VOCATION MULTIPLE A LA CARTE DE CHAMPAGNAC DE BELAIR compte 1 autorisation recensée sur la période 27/05/2013 - 27/05/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE A VOCATION MULTIPLE A LA CARTE DE CHAMPAGNAC DE BELAIR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 27/05/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Brantôme en Périgord.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE A VOCATION MULTIPLE A LA CARTE DE CHAMPAGNAC DE BELAIR dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ld Font Vendome, Brantôme en Périgord (24310) | PC Locaux | A1672, A610 | 6 320 m² | 363 m² | 2013/05/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
