2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
Siège
Permis de construire et DP
2
SYNDICAT LOCAL DE ESF CHAMROUSSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chamrousse.
SYNDICAT LOCAL DE ESF CHAMROUSSE est enregistré sous la forme juridique Syndicat patronal, avec un siège déclaré 38410 à Chamrousse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT LOCAL DE ESF CHAMROUSSE compte 2 autorisations recensées sur la période 09/10/2013 - 08/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT LOCAL DE ESF CHAMROUSSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/10/2013 - 08/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Chamrousse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT LOCAL DE ESF CHAMROUSSE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 534 Av Du Pere Tasse, Chamrousse (38410) | PC Mixte | BB73 | 15 496 m² | 329 m² | 2025/04/08 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Secteur Balme - Aiguille, Chamrousse (38410) | PC Locaux | BA275 | 92 183 m² | 103 m² | 2013/10/09 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
