Présentation détaillée de SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS VALECO
SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS VALECO est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montlivault.
Profil et organisation
SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS VALECO est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 41000 à Blois.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS VALECO
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
Permis de construire et DP de SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS VALECO
Activité d’urbanisme de SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS VALECO
SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS VALECO compte 1
autorisation recensée
sur la période 30/04/2014 - 30/04/2014,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS VALECO, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
30/04/2014 - 30/04/2014
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS VALECO
1 autorisation sur la période 30/04/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Montlivault.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS VALECO dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS VALECO
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS VALECO
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS VALECO
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS VALECO ?
SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS VALECO est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS VALECO ?
Le profil de SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS VALECO recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS VALECO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS VALECO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS VALECO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.