SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DE LA VALLEE DE L ECLIMONT - Permis de construire et DP

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259101863 Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) PME Créée le 10/08/1976

Présentation détaillée de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DE LA VALLEE DE L ECLIMONT

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DE LA VALLEE DE L ECLIMONT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Boissy-la-Rivière.

Profil et organisation

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DE LA VALLEE DE L ECLIMONT est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 91690 à Saint-Cyr-la-Rivière.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DE LA VALLEE DE L ECLIMONT
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Activité principale
NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
SIRET du siège
Sigle
SIRPVE
Date de création
10/08/1976
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DE LA VALLEE DE L ECLIMONT

Activité d’urbanisme de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DE LA VALLEE DE L ECLIMONT

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DE LA VALLEE DE L ECLIMONT compte 1 autorisation recensée sur la période 17/08/2021 - 17/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DE LA VALLEE DE L ECLIMONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/08/2021 - 17/08/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DE LA VALLEE DE L ECLIMONT

1 autorisation sur la période 17/08/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Boissy-la-Rivière.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DE LA VALLEE DE L ECLIMONT dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Rue De La Republique, Boissy-la-Rivière (91690) PC Locaux C1257, C340 1 983 m² 754 m² 2021/08/17

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DE LA VALLEE DE L ECLIMONT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DE LA VALLEE DE L ECLIMONT

Sources des informations sur SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DE LA VALLEE DE L ECLIMONT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DE LA VALLEE DE L ECLIMONT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DE LA VALLEE DE L ECLIMONT ?
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DE LA VALLEE DE L ECLIMONT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DE LA VALLEE DE L ECLIMONT ?
Le profil de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DE LA VALLEE DE L ECLIMONT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DE LA VALLEE DE L ECLIMONT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DE LA VALLEE DE L ECLIMONT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DE LA VALLEE DE L ECLIMONT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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