2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU POLE EDUCATIF PRIMAIRE DU VERMANDOIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Étreillers.
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU POLE EDUCATIF PRIMAIRE DU VERMANDOIS est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 02590 à Étreillers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU POLE EDUCATIF PRIMAIRE DU VERMANDOIS compte 3 autorisations recensées sur la période 02/09/2013 - 24/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU POLE EDUCATIF PRIMAIRE DU VERMANDOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 02/09/2013 - 24/10/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Étreillers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU POLE EDUCATIF PRIMAIRE DU VERMANDOIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 35 Av Charles De Gaulle, Étreillers (02590) | PC Locaux | AC480, AC478 | 4 567 m² | 1 539 m² | 2013/09/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
