Présentation détaillée de SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE ALIMENTATION EAU POTABLE ST VIVIEN DE MEDOC
SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE ALIMENTATION EAU POTABLE ST VIVIEN DE MEDOC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Vivien-de-Médoc.
Profil et organisation
SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE ALIMENTATION EAU POTABLE ST VIVIEN DE MEDOC est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 33590 à Saint-Vivien-de-Médoc.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE ALIMENTATION EAU POTABLE ST VIVIEN DE MEDOC
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Activité principale
NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
Permis de construire et DP de SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE ALIMENTATION EAU POTABLE ST VIVIEN DE MEDOC
Activité d’urbanisme de SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE ALIMENTATION EAU POTABLE ST VIVIEN DE MEDOC
SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE ALIMENTATION EAU POTABLE ST VIVIEN DE MEDOC compte 2
autorisations recensées
sur la période 29/09/2020 - 11/02/2025,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE ALIMENTATION EAU POTABLE ST VIVIEN DE MEDOC, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
29/09/2020 - 11/02/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE ALIMENTATION EAU POTABLE ST VIVIEN DE MEDOC
2 autorisations sur la période 29/09/2020 - 11/02/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Vivien-de-Médoc.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE ALIMENTATION EAU POTABLE ST VIVIEN DE MEDOC dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE ALIMENTATION EAU POTABLE ST VIVIEN DE MEDOC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE ALIMENTATION EAU POTABLE ST VIVIEN DE MEDOC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE ALIMENTATION EAU POTABLE ST VIVIEN DE MEDOC
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE ALIMENTATION EAU POTABLE ST VIVIEN DE MEDOC ?
SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE ALIMENTATION EAU POTABLE ST VIVIEN DE MEDOC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE ALIMENTATION EAU POTABLE ST VIVIEN DE MEDOC ?
Le profil de SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE ALIMENTATION EAU POTABLE ST VIVIEN DE MEDOC recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE ALIMENTATION EAU POTABLE ST VIVIEN DE MEDOC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE ALIMENTATION EAU POTABLE ST VIVIEN DE MEDOC concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE ALIMENTATION EAU POTABLE ST VIVIEN DE MEDOC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.