2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Siège
Permis de construire et DP
16
SYNDICAT ENERGIES HAUTE-VIENNE est associé à 16 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 16 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 15 communes, principalement Le Palais-sur-Vienne.
SYNDICAT ENERGIES HAUTE-VIENNE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 87410 au Palais-sur-Vienne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT ENERGIES HAUTE-VIENNE compte 16 autorisations recensées sur la période 24/07/2013 - 08/10/2025, dans 15 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT ENERGIES HAUTE-VIENNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
16 autorisations sur la période 24/07/2013 - 08/10/2025, réparties dans 15 communes, principalement au Palais-sur-Vienne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT ENERGIES HAUTE-VIENNE dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De La Jalade, Cussac (87150) | DP Locaux | A1785 | — | 9 m² | 2016/10/28 |
| Rue Du Petit Boulou, Saint-Maurice-les-Brousses (87800) | DP Locaux | A2317 | 6 037 m² | 9 m² | 2016/01/28 |
| Bellegarde, Limoges (87100) | DP Locaux | RL27 | 67 530 m² | 9 m² | 2016/01/04 |
1 à 3 sur 3 autorisations
15 communes - 1 département - 1 région
Le Palais-sur-Vienne
2 autorisations
Compreignac
1 autorisation
Cussac
1 autorisation
Feytiat
1 autorisation
Le Dorat
1 autorisation
Le Vigen
1 autorisation
Limoges
1 autorisation
Meuzac
1 autorisation
Oradour-sur-Vayres
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
