2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
Siège
Permis de construire et DP
3
SYNDICAT E S F LA ROSIERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montvalezan.
SYNDICAT E S F LA ROSIERE est enregistré sous la forme juridique Syndicat patronal, avec un siège déclaré 73700 à Montvalezan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT E S F LA ROSIERE compte 3 autorisations recensées sur la période 03/10/2017 - 08/08/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT E S F LA ROSIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 03/10/2017 - 08/08/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Montvalezan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT E S F LA ROSIERE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Eucherts, Montvalezan (73700) | PC Locaux | 0A1498, 0A1236 | 17 850 m² | 77 m² | 2017/10/24 |
| Manessier - La Rosiere, Montvalezan (73700) | PC Locaux | 0E2594, 0E2744 | 4 800 m² | 5 m² | 2017/10/03 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
