Présentation détaillée de SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA VOIRIE DES COLLECTIVITES DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA VOIRIE DES COLLECTIVITES DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Saintes.
Profil et organisation
SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA VOIRIE DES COLLECTIVITES DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 17100 à Saintes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA VOIRIE DES COLLECTIVITES DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Permis de construire et DP de SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA VOIRIE DES COLLECTIVITES DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Activité d’urbanisme de SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA VOIRIE DES COLLECTIVITES DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA VOIRIE DES COLLECTIVITES DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME compte 4
autorisations recensées
sur la période 30/07/2013 - 06/08/2026,
dans 3
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA VOIRIE DES COLLECTIVITES DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
4
Période couverte
30/07/2013 - 06/08/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
3 communes
Permis de construire et DP de SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA VOIRIE DES COLLECTIVITES DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
4 autorisations sur la période 30/07/2013 - 06/08/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Saintes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA VOIRIE DES COLLECTIVITES DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA VOIRIE DES COLLECTIVITES DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA VOIRIE DES COLLECTIVITES DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA VOIRIE DES COLLECTIVITES DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA VOIRIE DES COLLECTIVITES DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME ?
SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA VOIRIE DES COLLECTIVITES DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA VOIRIE DES COLLECTIVITES DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME ?
Le profil de SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA VOIRIE DES COLLECTIVITES DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA VOIRIE DES COLLECTIVITES DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA VOIRIE DES COLLECTIVITES DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA VOIRIE DES COLLECTIVITES DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.