2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SYNDICAT DE VALORISATION ET D'ELIMINATION DES DECHETS NOUVELLE GENERATION (SIVED NG) est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Brignoles.
SYNDICAT DE VALORISATION ET D'ELIMINATION DES DECHETS NOUVELLE GENERATION (SIVED NG) est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 83170 à Brignoles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT DE VALORISATION ET D'ELIMINATION DES DECHETS NOUVELLE GENERATION (SIVED NG) compte 2 autorisations recensées sur la période 29/08/2022 - 05/07/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT DE VALORISATION ET D'ELIMINATION DES DECHETS NOUVELLE GENERATION (SIVED NG), permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/08/2022 - 05/07/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Brignoles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT DE VALORISATION ET D'ELIMINATION DES DECHETS NOUVELLE GENERATION (SIVED NG) dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Quartier Du Pied De Chevre, Ginasservis (83560) | PC Locaux | AM150, AM151 | 126 293 m² | 58 m² | 2023/07/05 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rd 554 - Bat H Quartier De Paris, Brignoles (83170) | PC Locaux | BD1057, BD1058 | 18 340 m² | 140 m² | 2022/08/29 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
