Présentation détaillée de SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE DE NUITS SAINT GEORGES
SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE DE NUITS SAINT GEORGES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nuits-Saint-Georges.
Profil et organisation
SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE DE NUITS SAINT GEORGES est enregistré sous la forme juridique Syndicat patronal, avec un siège déclaré 21700 à Nuits-Saint-Georges.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE DE NUITS SAINT GEORGES
SIREN
Forme juridique
Syndicat patronal
Activité principale
NAF 94.12Z - Activités des organisations professionnelles
Permis de construire et DP de SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE DE NUITS SAINT GEORGES
Activité d’urbanisme de SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE DE NUITS SAINT GEORGES
SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE DE NUITS SAINT GEORGES compte 2
autorisations recensées
sur la période 28/06/2013 - 16/06/2015,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE DE NUITS SAINT GEORGES, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
28/06/2013 - 16/06/2015
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE DE NUITS SAINT GEORGES
2 autorisations sur la période 28/06/2013 - 16/06/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Nuits-Saint-Georges.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE DE NUITS SAINT GEORGES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE DE NUITS SAINT GEORGES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE DE NUITS SAINT GEORGES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE DE NUITS SAINT GEORGES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE DE NUITS SAINT GEORGES ?
SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE DE NUITS SAINT GEORGES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE DE NUITS SAINT GEORGES ?
Le profil de SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE DE NUITS SAINT GEORGES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE DE NUITS SAINT GEORGES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE DE NUITS SAINT GEORGES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE DE NUITS SAINT GEORGES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.