SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE BROCHON GEVREY-CHAMBERTIN - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE BROCHON GEVREY-CHAMBERTIN
SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE BROCHON GEVREY-CHAMBERTIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brochon.
Profil et organisation
SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE BROCHON GEVREY-CHAMBERTIN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 21220 à GEVREY-CHAMBERTIN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE BROCHON GEVREY-CHAMBERTIN
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.12Z - Activités des organisations professionnelles
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/06/2013
Siège social
Permis de construire et DP de SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE BROCHON GEVREY-CHAMBERTIN
Activité d’urbanisme de SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE BROCHON GEVREY-CHAMBERTIN
SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE BROCHON GEVREY-CHAMBERTIN compte 2 autorisations recensées sur la période 09/03/2014 - 09/10/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE BROCHON GEVREY-CHAMBERTIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE BROCHON GEVREY-CHAMBERTIN
2 autorisations sur la période 09/03/2014 - 09/10/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Brochon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE BROCHON GEVREY-CHAMBERTIN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem De Saules, Brochon (21220) | PC Locaux | AI152, AI119 | 1 400 m² | 22 m² | 2014/10/09 |
| Chem De Saule, Brochon (21220) | PC Locaux | AI152, AI119 | 1 400 m² | 22 m² | 2014/03/09 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE BROCHON GEVREY-CHAMBERTIN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE BROCHON GEVREY-CHAMBERTIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE BROCHON GEVREY-CHAMBERTIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.