2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Siège
Permis de construire et DP
2
SYNDICAT D AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA VIENNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Aixe-sur-Vienne.
SYNDICAT D AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA VIENNE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 87700 à Aixe-sur-Vienne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT D AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA VIENNE compte 2 autorisations recensées sur la période 19/10/2017 - 27/03/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT D AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA VIENNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/10/2017 - 27/03/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Aixe-sur-Vienne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT D AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA VIENNE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Moulin De La Mie, Saint-Priest-sous-Aixe (87700) | DP Locaux | AO2 | 4 250 m² | 18 m² | 2023/03/27 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
