SYNDICAT D AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA VIENNE - Permis de construire et DP

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200024743 Syndicat mixte fermé PME Créée le 19/03/2010

Présentation détaillée de SYNDICAT D AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA VIENNE

SYNDICAT D AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA VIENNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Aixe-sur-Vienne.

Profil et organisation

SYNDICAT D AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA VIENNE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 87700 à AIXE-SUR-VIENNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SYNDICAT D AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA VIENNE
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
SIRET du siège
Date de création
19/03/2010
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SYNDICAT D AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA VIENNE

Activité d’urbanisme de SYNDICAT D AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA VIENNE

SYNDICAT D AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA VIENNE compte 2 autorisations recensées sur la période 19/10/2017 - 27/03/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT D AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA VIENNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/10/2017 - 27/03/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SYNDICAT D AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA VIENNE

2 autorisations sur la période 19/10/2017 - 27/03/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Aixe-sur-Vienne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT D AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA VIENNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Moulin De La Mie, Saint-Priest-sous-Aixe (87700) DP Locaux AO2 4 250 m² 18 m² 2023/03/27
Beau Chabrol, Aixe-sur-Vienne (87700) PC Locaux BC481 2 314 m² 104 m² 2017/10/19

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT D AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA VIENNE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SYNDICAT D AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA VIENNE

Sources des informations sur SYNDICAT D AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA VIENNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT D AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA VIENNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT D AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA VIENNE ?
SYNDICAT D AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA VIENNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT D AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA VIENNE ?
Le profil de SYNDICAT D AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA VIENNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT D AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA VIENNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT D AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA VIENNE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT D AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA VIENNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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