2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
SYND MIXTE TRAIT ORDUR MENAG REGION VILL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villers-la-Montagne.
SYND MIXTE TRAIT ORDUR MENAG REGION VILL est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 54920 à Villers-la-Montagne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND MIXTE TRAIT ORDUR MENAG REGION VILL compte 3 autorisations recensées sur la période 15/02/2021 - 17/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND MIXTE TRAIT ORDUR MENAG REGION VILL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 15/02/2021 - 17/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Villers-la-Montagne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND MIXTE TRAIT ORDUR MENAG REGION VILL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Morfontaine Devant Le Habe, Villers-la-Montagne (54920) | PC Locaux | B21, B103 | 65 166 m² | 530 m² | 2021/02/15 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
