SYND MIXTE TRAIT ORDUR MENAG REGION VILL - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de SYND MIXTE TRAIT ORDUR MENAG REGION VILL
SYND MIXTE TRAIT ORDUR MENAG REGION VILL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villers-la-Montagne.
Profil et organisation
SYND MIXTE TRAIT ORDUR MENAG REGION VILL est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 54920 à VILLERS-LA-MONTAGNE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYND MIXTE TRAIT ORDUR MENAG REGION VILL
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
- SIRET du siège
- Sigle
- SMTOM
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SYND MIXTE TRAIT ORDUR MENAG REGION VILL
Activité d’urbanisme de SYND MIXTE TRAIT ORDUR MENAG REGION VILL
SYND MIXTE TRAIT ORDUR MENAG REGION VILL compte 3 autorisations recensées sur la période 15/02/2021 - 17/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND MIXTE TRAIT ORDUR MENAG REGION VILL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYND MIXTE TRAIT ORDUR MENAG REGION VILL
3 autorisations sur la période 15/02/2021 - 17/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Villers-la-Montagne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND MIXTE TRAIT ORDUR MENAG REGION VILL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Morfontaine Rc 125, Villers-la-Montagne (54920) | PC Locaux | B21, B108 | 114 962 m² | 531 m² | 2024/09/17 |
| Rd125 - Route De Morfontai Devant Le Habe, Villers-la-Montagne (54920) | PC Locaux | B21, B103 | 65 166 m² | 517 m² | 2022/03/11 |
| Route De Morfontaine Devant Le Habe, Villers-la-Montagne (54920) | PC Locaux | B21, B103 | 65 166 m² | 530 m² | 2021/02/15 |
Répartition géographique des autorisations de SYND MIXTE TRAIT ORDUR MENAG REGION VILL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYND MIXTE TRAIT ORDUR MENAG REGION VILL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYND MIXTE TRAIT ORDUR MENAG REGION VILL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.