SYND MIXTE RESTAUR ANIMAT SITE BROUAGE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
251704599 Syndicat mixte ouvert PME Créée le 07/09/1989

Infos clés

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de SYND MIXTE RESTAUR ANIMAT SITE BROUAGE

SYND MIXTE RESTAUR ANIMAT SITE BROUAGE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Marennes-Hiers-Brouage.

Profil et organisation

SYND MIXTE RESTAUR ANIMAT SITE BROUAGE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 17000 à LA ROCHELLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYND MIXTE RESTAUR ANIMAT SITE BROUAGE
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 91.03Z - Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires
SIRET du siège
Date de création
07/09/1989
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SYND MIXTE RESTAUR ANIMAT SITE BROUAGE

Activité d’urbanisme de SYND MIXTE RESTAUR ANIMAT SITE BROUAGE

SYND MIXTE RESTAUR ANIMAT SITE BROUAGE compte 3 autorisations recensées sur la période 29/04/2021 - 25/11/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour SYND MIXTE RESTAUR ANIMAT SITE BROUAGE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

29/04/2021 - 25/11/2022

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SYND MIXTE RESTAUR ANIMAT SITE BROUAGE

1 autorisation sur la période 29/04/2021, répartie dans 1 commune, principalement à La Rochelle. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND MIXTE RESTAUR ANIMAT SITE BROUAGE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Quai Du Coureau, La Rochelle (17000) PC Locaux HA58 18 m² 37 m² 2021/04/29

Permis d'aménager de SYND MIXTE RESTAUR ANIMAT SITE BROUAGE

2 autorisations sur la période 19/10/2021 - 25/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Marennes-Hiers-Brouage. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
1 Rue Du Port - Brouage, Marennes-Hiers-Brouage (17320) PA B62, B63 17 535 m² 2022/11/25
Adresse Non Renseignée, Marennes-Hiers-Brouage (17320) PA 2021/10/19

Répartition géographique des autorisations de SYND MIXTE RESTAUR ANIMAT SITE BROUAGE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SYND MIXTE RESTAUR ANIMAT SITE BROUAGE

Sources des informations sur SYND MIXTE RESTAUR ANIMAT SITE BROUAGE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYND MIXTE RESTAUR ANIMAT SITE BROUAGE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYND MIXTE RESTAUR ANIMAT SITE BROUAGE ?
SYND MIXTE RESTAUR ANIMAT SITE BROUAGE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYND MIXTE RESTAUR ANIMAT SITE BROUAGE ?
Le profil de SYND MIXTE RESTAUR ANIMAT SITE BROUAGE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYND MIXTE RESTAUR ANIMAT SITE BROUAGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYND MIXTE RESTAUR ANIMAT SITE BROUAGE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYND MIXTE RESTAUR ANIMAT SITE BROUAGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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