2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
SYND MIXTE RESTAUR ANIMAT SITE BROUAGE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Marennes-Hiers-Brouage.
SYND MIXTE RESTAUR ANIMAT SITE BROUAGE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 17000 à La Rochelle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND MIXTE RESTAUR ANIMAT SITE BROUAGE compte 3 autorisations recensées sur la période 29/04/2021 - 25/11/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND MIXTE RESTAUR ANIMAT SITE BROUAGE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 29/04/2021, répartie dans 1 commune, principalement à La Rochelle. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND MIXTE RESTAUR ANIMAT SITE BROUAGE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Quai Du Coureau, La Rochelle (17000) | PC Locaux | HA58 | 18 m² | 37 m² | 2021/04/29 |
2 autorisations sur la période 19/10/2021 - 25/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Marennes-Hiers-Brouage. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Du Port - Brouage, Marennes-Hiers-Brouage (17320) | PA | B62, B63 | 17 535 m² | 2022/11/25 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Marennes-Hiers-Brouage (17320) | PA | — | — | 2021/10/19 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
