SYND MIXTE PROD EAU POTABLE REG NORD... - Permis de construire et DP

Active
251405148 Syndicat mixte fermé PME Créée le 22/06/2000

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SYND MIXTE PROD EAU POTABLE REG NORD...

SYND MIXTE PROD EAU POTABLE REG NORD... est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Beaumont-en-Auge.

Profil et organisation

SYND MIXTE PROD EAU POTABLE REG NORD... est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 14130 à PONT L'EVEQUE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYND MIXTE PROD EAU POTABLE REG NORD...
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
SIRET du siège
Date de création
22/06/2000
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SYND MIXTE PROD EAU POTABLE REG NORD...

Activité d’urbanisme de SYND MIXTE PROD EAU POTABLE REG NORD...

SYND MIXTE PROD EAU POTABLE REG NORD... compte 2 autorisations recensées sur la période 16/08/2024 - 28/08/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYND MIXTE PROD EAU POTABLE REG NORD..., permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/08/2024 - 28/08/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SYND MIXTE PROD EAU POTABLE REG NORD...

2 autorisations sur la période 16/08/2024 - 28/08/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Beaumont-en-Auge.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND MIXTE PROD EAU POTABLE REG NORD... dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
40 Route De Drubec (R.d. N_58, Beaumont-en-Auge (14950) PC Locaux ZA167, ZA45 220 m² 12 m² 2024/08/28
2 Rue Du Plessis Esmangard, Dozulé (14430) PC Locaux AD398 10 912 m² 6 m² 2024/08/16

Répartition géographique des autorisations de SYND MIXTE PROD EAU POTABLE REG NORD...

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SYND MIXTE PROD EAU POTABLE REG NORD...

Sources des informations sur SYND MIXTE PROD EAU POTABLE REG NORD...

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYND MIXTE PROD EAU POTABLE REG NORD...

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYND MIXTE PROD EAU POTABLE REG NORD... ?
SYND MIXTE PROD EAU POTABLE REG NORD... est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYND MIXTE PROD EAU POTABLE REG NORD... ?
Le profil de SYND MIXTE PROD EAU POTABLE REG NORD... recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYND MIXTE PROD EAU POTABLE REG NORD... apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYND MIXTE PROD EAU POTABLE REG NORD... concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYND MIXTE PROD EAU POTABLE REG NORD... signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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