2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SYND MIXTE ENLEVEMENT ORDURES MENAGERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Choussy.
SYND MIXTE ENLEVEMENT ORDURES MENAGERES est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 41110 à Seigy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND MIXTE ENLEVEMENT ORDURES MENAGERES compte 2 autorisations recensées sur la période 06/02/2020 - 01/09/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND MIXTE ENLEVEMENT ORDURES MENAGERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/02/2020 - 01/09/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Choussy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND MIXTE ENLEVEMENT ORDURES MENAGERES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Du Bois Au Loup, Choussy (41700) | PC Locaux | C320, C377 | 61 382 m² | 700 m² | 2020/02/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
