2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SYND MIXT TRAIT DECHE MENAG PEVELE-WEPPE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Annœullin.
SYND MIXT TRAIT DECHE MENAG PEVELE-WEPPE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 59239 à Thumeries.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND MIXT TRAIT DECHE MENAG PEVELE-WEPPE compte 2 autorisations recensées sur la période 28/10/2013 - 06/05/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND MIXT TRAIT DECHE MENAG PEVELE-WEPPE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/10/2013 - 06/05/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Annœullin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND MIXT TRAIT DECHE MENAG PEVELE-WEPPE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Condorcet Za De La Fontinelle, Annœullin (59112) | PC Locaux | AE248, AE247 | 4 703 m² | 100 m² | 2013/10/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
