SYND MIXT TRAIT DECHE MENAG PEVELE-WEPPE - Permis de construire et DP

Cessée
255902561 Syndicat mixte fermé Créée le 05/09/1996

Présentation détaillée de SYND MIXT TRAIT DECHE MENAG PEVELE-WEPPE

SYND MIXT TRAIT DECHE MENAG PEVELE-WEPPE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Annœullin.

Profil et organisation

SYND MIXT TRAIT DECHE MENAG PEVELE-WEPPE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 59239 à THUMERIES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SYND MIXT TRAIT DECHE MENAG PEVELE-WEPPE
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
SIRET du siège
Sigle
SYMIDEME
Date de création
05/09/1996

Siège social

Permis de construire et DP de SYND MIXT TRAIT DECHE MENAG PEVELE-WEPPE

Activité d’urbanisme de SYND MIXT TRAIT DECHE MENAG PEVELE-WEPPE

SYND MIXT TRAIT DECHE MENAG PEVELE-WEPPE compte 2 autorisations recensées sur la période 28/10/2013 - 06/05/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYND MIXT TRAIT DECHE MENAG PEVELE-WEPPE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/10/2013 - 06/05/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SYND MIXT TRAIT DECHE MENAG PEVELE-WEPPE

2 autorisations sur la période 28/10/2013 - 06/05/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Annœullin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND MIXT TRAIT DECHE MENAG PEVELE-WEPPE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route Departementale 90 Couture Du Moulin, Genech (59242) PC Locaux ZH23, ZH22 15 310 m² 52 m² 2014/05/06
Rue Condorcet Za De La Fontinelle, Annœullin (59112) PC Locaux AE248, AE247 4 703 m² 100 m² 2013/10/28

Répartition géographique des autorisations de SYND MIXT TRAIT DECHE MENAG PEVELE-WEPPE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SYND MIXT TRAIT DECHE MENAG PEVELE-WEPPE

Sources des informations sur SYND MIXT TRAIT DECHE MENAG PEVELE-WEPPE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYND MIXT TRAIT DECHE MENAG PEVELE-WEPPE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYND MIXT TRAIT DECHE MENAG PEVELE-WEPPE ?
SYND MIXT TRAIT DECHE MENAG PEVELE-WEPPE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYND MIXT TRAIT DECHE MENAG PEVELE-WEPPE ?
Le profil de SYND MIXT TRAIT DECHE MENAG PEVELE-WEPPE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYND MIXT TRAIT DECHE MENAG PEVELE-WEPPE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYND MIXT TRAIT DECHE MENAG PEVELE-WEPPE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYND MIXT TRAIT DECHE MENAG PEVELE-WEPPE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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